MENTIONS LÉGALES ET OBLIGATOIRES
ÉDITEUR
Vous êtes actuellement connecté au site web de : http://musiqueenperigordvert.com/
Responsable de la publication : Jacqueline Lapeyre


HÉBERGEMENT
Ce site est hébergé par Amen 75008 Paris - France


CONCEPTION - RÉALISATION
HORIZONS 24530 La Chapelle Faucher - France


PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES SUR LE SITE
- Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
- Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes à l’A.C.A.C -Association de coordination et d’animations culturelles en Périgord vert.
- Votre adresse IP n'est pas stockée sur nos serveurs et les journaux sont purgés au bout de 180 jours.


INFORMATIONS NOMINATIVES
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez l’A.C.A.C.
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès de l’A.C.A.C.
RGPD: Ce droit est étendue, merci de contacter l’association si vous souhaitez exercez vos droits.


DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de l’A.C.A.C.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’A.C.A.C.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante
– par exemple : " Ce document provient du site internet http://musiqueenperigordvert.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ».
L’adresse du site internet http://musiqueenperigordvert.com doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.


FONCTIONNEMENT
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’A.C.A.C.


--- FERMER LA FENÊTRE ---